Béatrice Bourgeois-Machureau

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Béatrice Bourgeois
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
présidente adjointe
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000047490590(source JORF)
délégation de signature
26 Avril 202326/04/2023
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
présidente adjointe
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000046528122(source JORF)
délégation de signature
06 Novembre 202206/11/2022
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
conseillère d'Etat
Objet:
membres de l'Autorité de la concurrence
au titre des membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:
Autorité de la concurrence
Cour de cassation
Conseil d'État
renouvellement
cour_comptes
cour_cassation
JORFTEXT000045654622(source JORF)
nomination
26 Avril 202226/04/2022
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
Objet:
au nom du vice-président, les ordres de mission temporaires et les états de frais établis à l'occasion des déplacements nationaux et internationaux effectués par les membres et les agents de la section sociale
Groupe:
Conseil d'État
autorite_delegation="Vice-président"
JORFTEXT000044844556(source JORF)
délégation de signature
06 Janvier 202206/01/2022
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
présidente adjointe
Objet:
dans les mêmes conditions
Groupe:
Conseil d'État
JORFTEXT000044378013(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 202128/11/2021
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
conseillère d'Etat, nommée par le vice-président du Conseil d'Etat
Objet:
présidente du comité éthique et scientifique
Groupe:
Comité éthique et scientifique
president
JORFTEXT000044167953(source JORF)
nomination
06 Octobre 202106/10/2021
De: Bourgeois-Machureau, née Bourgeois (Béatrice, Michèle, Marie-Colette)
conseillère d'Etat ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="27"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000042846606(source JORF)
nomination
01 Janvier 202101/01/2021
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
conseiller d'Etat
Objet:
membre du collège de l'Autorité de la concurrence
au titre des membres ou anciens membres du Conseil d'Etat, de la Cour de cassation, de la Cour des comptes ou des autres juridictions administratives ou judiciaires
Groupe:
Autorité de la concurrence
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_comptes
cour_cassation
JORFTEXT000042066984(source JORF)
nomination
01 Juillet 202001/07/2020
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
Groupe:
Chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins
suppleant
president
JORFTEXT000041717947(source JORF)
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
conseillère d'Etat
Objet:
présidente suppléante de la section des assurances sociales du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. François Delion
Groupe:
Conseil national de l'ordre des médecins
date_debut="2019-10-15"
suppleant
president
JORFTEXT000038827974(source JORF)
nomination
27 Juillet 201927/07/2019
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
conseiller d'Etat
Objet:
membres du jury du concours national d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
22 janvier 2019
Droit public
Groupe:
Jury du concours national d'agrégation pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté
JORFTEXT000038506484(source JORF)
nomination
26 Mai 201926/05/2019
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
conseillère d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
« Rapporteurs publics
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
JORFTEXT000033909893(source JORF)
élection
24 Janvier 201724/01/2017
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
conseillère d'Etat
Objet:
membres du Tribunal des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019
Rapporteurs publics
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits pour les années 2017, 2018 et 2019"
JORFTEXT000033897983(source JORF)
élection
21 Janvier 201721/01/2017
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
conseillère d'Etat en service ordinaire (deuxième tour intérieur)
Groupe:
Conseil d'État
conseil_des_ministres
JORFTEXT000033121250(source JORF)
nomination
16 Septembre 201616/09/2016
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
date_debut="2016-07-11"
JORFTEXT000032929104(source JORF)
nomination
24 Juillet 201624/07/2016
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
maître des requêtes au conseil d'Etat
Objet:
membre du tribunal des conflits
Rapporteurs publics
Groupe:
Tribunal des conflits
tribunal="des conflits"
JORFTEXT000031940855(source JORF)
nomination
30 Janvier 201630/01/2016
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur public suppléant près la formation spécialisée chargée du contentieux de la mise en œuvre des techniques de renseignement soumises à autorisation et des fichiers intéressant la sûreté de l'Etat
suppleant
JORFTEXT000031557142(source JORF)
nomination
03 Décembre 201503/12/2015
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2015-octobre 2016
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000031532353(source JORF)
nomination
27 Novembre 201527/11/2015
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2014-octobre 2015
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000029627379(source JORF)
nomination
26 Octobre 201426/10/2014
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2013-octobre 2014
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000028254409(source JORF)
nomination
01 Décembre 201301/12/2013
De: Béatrice BOURGEOIS-MACHUREAU
Objet:
rapporteurs adjoints auprès du Conseil constitutionnel pour la période octobre 2012-octobre 2013
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000026480047(source JORF)
nomination
12 Octobre 201212/10/2012
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur adjoint auprès du Conseil constitutionnel
Remplace:M. Laurent Olléon
Groupe:
Conseil constitutionnel
JORFTEXT000026179274(source JORF)
nomination
14 Juillet 201214/07/2012
De: Bourgeois-Machureau, née Bourgeois (Béatrice, Michèle, Marie-Colette)
maître des requêtes au Conseil d'Etat ; 17 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice, et des libertés
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Ministère de la justice, et des libertés"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023995277(source JORF)
nomination
15 Mai 201115/05/2011
De: Béatrice Bourgeois-Machureau
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
commissaire du Gouvernement près l'assemblée du contentieux et les autres formations de jugement du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Emmanuelle Prada Bordenave
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2008-07-15"
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000019215247(source JORF)
nomination
19 Juillet 200819/07/2008

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.